JORF n°0274 du 20 novembre 2024

Arrêté du 8 novembre 2024

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-5 et D. 212-14 à D. 212-56 ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2016 modifié portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Cet article modifie une règle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions d'un Arrêté Antérieur

Résumé Cet article modifie l'article 2 d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 2 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Cet article change des règles déjà existantes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Un nouvel arrêté change l'article 4 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 avril 2016 > > Art. 4 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 novembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol