JORF n°0274 du 20 novembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2016

Résumé Des changements sont faits pour mieux définir la spécialité 'animateur' et inclure des allègements.

A l'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2016 susvisé :
a) Les premier, deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas sont remplacés par l'alinéa suivant :
« La spécialité “ animateur ” du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mentionnée à l'article D. 212-21 du code du sport est organisée en mention liée à un champ particulier définie par arrêté. » ;
b) L'alinéa :

«-les exigences préalables à l'entrée en formation ; »

est remplacé par l'alinéa suivant :

«-le cas échéant, les exigences préalables à l'entrée en formation ; »

c) Au dernier alinéa, après le mot : « dispenses », sont ajoutés les mots : «, les allègements ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2016 susvisé :

a) Les premier, deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas sont remplacés par l'alinéa suivant :

« La spécialité “ animateur ” du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mentionnée à l'article D. 212-21 du code du sport est organisée en mention liée à un champ particulier définie par arrêté. » ;

b) L'alinéa :

«-les exigences préalables à l'entrée en formation ; »

est remplacé par l'alinéa suivant :

«-le cas échéant, les exigences préalables à l'entrée en formation ; »

c) Au dernier alinéa, après le mot : « dispenses », sont ajoutés les mots : «, les allègements ».