Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fonctions administratives dans l'enseignement supérieur
Résumé. L'arrêté modifie la liste des fonctions non principalement d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 octobre 2001Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 31 octobre 2001Art. 1