Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les ressources génétiques
Résumé. Un directeur est chargé de faire respecter un arrêté sur les ressources génétiques, qui sera publié officiellement.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.