Article 7 bis
Abrogé depuis le 2025-12-31 par Arrêté du 14 octobre 2024 - art. 10 (V)
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “vélo tout terrain” figure en annexe V au présent arrêté.
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