JORF n°0267 du 18 novembre 2010

Article 7 bis

Article 7 bis

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “vélo tout terrain” figure en annexe V au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du samedi 2 février 2019

Abrogé le mercredi 31 décembre 2025

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “vélo tout terrain” figure en annexe V au présent arrêté.