Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 novembre 2010

Article 7 bis

Abrogé31 décembre 2025

Créé le 2 février 2019

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “vélo tout terrain” figure en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025

Abrogé parArrêté du 14 octobre 2024art. 10 (V)

En vigueur du samedi 2 février 2019 au mardi 30 décembre 2025

Créé parArrêté du 28 janvier 2019art. 7