Abrogé31 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 14 octobre 2024 - art. 10 (V)
Créé le 2 février 2019
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “vélo tout terrain” figure en annexe V au présent arrêté.