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Arrêté du 8 novembre 2010

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Article 2

La possession du diplôme mentionné à l'article 1er (Création d'un diplôme pour le vélo tout terrain) atteste, dans le domaine du vélo tout terrain, des compétences suivantes figurant dans le référentiel de certification :
― concevoir des programmes de perfectionnement sportif ;
― coordonner la mise en œuvre d'un projet de perfectionnement ;
― conduire une démarche de perfectionnement sportif ;
― conduire des actions de formation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 19 novembre 2010 · Abrogé le 31 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Diplôme d'État en vélo tout terrain

Résumé. Un diplôme d'État atteste des compétences en vélo tout terrain, comme concevoir des programmes de formation et conduire des actions de perfectionnement sportif.

La possession du diplôme mentionné à l'article 1er (Création d'un diplôme pour le vélo tout terrain) atteste, dans le domaine du vélo tout terrain, des compétences suivantes figurant dans le référentiel de certification :
― concevoir des programmes de perfectionnement sportif ;
― coordonner la mise en œuvre d'un projet de perfectionnement ;
― conduire une démarche de perfectionnement sportif ;
― conduire des actions de formation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 19 novembre 2010 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance