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Arrêté du 8 novembre 2010

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Article 9

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé22 décembre 2025

Créé le 19 novembre 2010 · Abrogé le 22 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté sur les diplômes d'éducateur sportif en athlétisme

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les diplômes d'éducateur sportif en athlétisme.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 19 novembre 2010 au dimanche 21 décembre 2025

Source : Légifrance