JORF n°0267 du 18 novembre 2010

Arrêté du 8 novembre 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20, D. 212-35, D. 212-51 et suivants ;

Vu l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création du certificat de spécialisation « cerf-volant » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 janvier 2010 > > Art. Annexe I > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 janvier 2010 > > Art. Annexe I > >

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre