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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Association du certificat de spécialisation cerf-volant à divers diplômes
Résumé. Le certificat de spécialisation cerf-volant est maintenant lié à plusieurs diplômes dans les domaines des activités physiques, nautiques et du vol libre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 janvier 2010Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 5 janvier 2010Art. Annexe I