Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 décembre 2004 > > Art. 2 > >
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1 modifié
JORF n°0267 du 18 novembre 2010
Arrêté du 8 novembre 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2004 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
Les annexes de l'arrêté du 10 décembre 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2011.
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Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 8 novembre 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.