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Arrêté du 8 novembre 2010

portant modification de l'arrêté du 10 décembre 2004 portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Simplification du certificat d'animateur sportif

Résumé. Un arrêté simplifie le certificat d'animateur sportif pour enseigner l'athlétisme aux jeunes, en réduisant les compétences requises.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 10 décembre 2004 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Réduction des unités capitalisables du certificat d'animateur sportif

Résumé. Le certificat d'animateur sportif passe de trois à deux unités capitalisables, simplifiant les compétences requises pour enseigner l'athlétisme aux jeunes.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2011

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Remplacement des annexes d'un arrêté

Résumé. Un arrêté remplace les annexes d'un ancien arrêté pour les mettre à jour.

Les annexes de l'arrêté du 10 décembre 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2011

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé. Cet article indique que les règles de l'arrêté entreront en vigueur à partir du 1er septembre 2011.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2011.

En vigueur depuis le 1 septembre 2011

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2011

Arrêté du 8 novembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4