Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 8 novembre 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants ;

Vu l'arrêté du 10 décembre 2004 modifié portant création du certificat de spécialisation « activités athlétiques » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

Créé le 1 septembre 2011

Les annexes de l'arrêté du 10 décembre 2004 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Créé le 1 septembre 2011

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2011.

Créé le 1 septembre 2011

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2011

Arrêté du 8 novembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4