Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du Pôle national d'expertise POLMAR/Terre
Résumé. Le Pôle national d'expertise POLMAR/Terre voit ses missions clarifiées et élargies pour mieux lutter contre les pollutions marines.
A modifié les dispositions suivantes :