Arrêté du 8 mars 2019

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 12 octobre 2016 susvisé (Règles pour exercer la dentisterie équine) modifié.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 16 mars 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 8 mars 2019 met à jour l'annexe d'un précédent arrêté de 2016.

L'annexe du présent arrêté remplace l'annexe de l'arrêté du 12 octobre 2016 susvisé (Règles pour exercer la dentisterie équine) modifié.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 16 mars 2019

Source : Légifrance