Arrêté du 8 mars 2012

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée de la Loire d'Iguerande à Decize » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site Natura 2000 le long de la Loire) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Allier, de la Nièvre et de Saône-et-Loire, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

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En vigueur depuis le 29 mars 2012

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Liste des oiseaux protégés dans la vallée de la Loire

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans la vallée de la Loire et indique où consulter cette liste.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée de la Loire d'Iguerande à Decize » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site Natura 2000 le long de la Loire) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Allier, de la Nièvre et de Saône-et-Loire, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

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En vigueur depuis le jeudi 29 mars 2012

Source : Légifrance