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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la date d'abrogation des épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball
Résumé. L'arrêté modifie la date d'abrogation des épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 : Abrogation d'un arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en volley-ball
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9