A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9
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Arrêté du 8 mars 2011
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Créé le 20 mars 2011
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 mars 2011.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre