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Arrêté du 8 mars 2011

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Modification de la date d'abrogation des épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball

Résumé. Un arrêté modifie la date d'annulation des épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification de la date d'abrogation des épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball

Résumé. L'arrêté modifie la date d'abrogation des épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 mars 2011

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 mars 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le dimanche 20 mars 2011

Arrêté du 8 mars 2011
Article 1
Article 2