En vigueur depuis le 26 juillet 2008 · Dernière version le 20 mars 2011
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en volley-ball
L'arrêté du 25 octobre 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option volley-ball susvisé est abrogé à compter du 1er décembre 2011.