Arrêté du 1er juillet 2008

Article 9

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Article 9

L'arrêté du 25 octobre 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option volley-ball susvisé est abrogé à compter du 1er décembre 2011.

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En vigueur depuis le 26 juillet 2008 · Dernière version le 20 mars 2011

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Abrogation d'un arrêté sur le brevet d'éducateur sportif en volley-ball

Résumé. Un ancien arrêté sur les épreuves du brevet d'éducateur sportif en volley-ball est annulé à partir du 1er décembre 2011.

L'arrêté du 25 octobre 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option volley-ball susvisé est abrogé à compter du 1er décembre 2011.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 juillet 2008 au samedi 19 mars 2011

Source : Légifrance