Art. 1er. - A compter du 1er juillet 1996, le titre Ier de l'annexe à l'arrêté du 5 novembre 1984 portant réglementation des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote professionnel Avion et le titre Ier de l'annexe à l'arrêté du 6 août 1970 susvisé sont complétés par un paragraphe 5 (Facteurs humains), dont le contenu est détaillé en annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 8 mars 1995
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Art. 1er. - A compter du 1er juillet 1996, le titre Ier de l'annexe à l'arrêté du 5 novembre 1984 portant réglementation des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote professionnel Avion et le titre Ier de l'annexe à l'
arrêté du 6 août 1970 susvisé
sont complétés par un paragraphe 5 (Facteurs humains), dont le contenu est détaillé en annexe I au présent arrêté.
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