Arrêté du 8 juin 2026

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur » (NOR : AGRT2430094A) est abrogé.

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En vigueur depuis le 19 juin 2026

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Annulation d'un arrêté sur le pâté de foie de volaille

Résumé. Un ancien arrêté sur le pâté de foie de volaille est annulé.

L'arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 01/16 « Pâté de foie de volaille supérieur » (NOR : AGRT2430094A) est abrogé.

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