Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté de juin 2026 supprime deux articles d'un autre arrêté de juillet 2025.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2025Art. 1 : Homologation du cahier des charges Pineau des CharentesArrêté du 1er juillet 2025Art. 3 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 1er juillet 2025Art. 1, Art. 3