JORF n°0154 du 5 juillet 2022

Arrêté du 8 juin 2022

La ministre des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 9 juillet 2002

Résumé Un nouvel arrêté a changé une partie d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. 8 > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 9 juillet 2002

Résumé L'article 2 modifie une annexe d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe I > >

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 juin 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve