Arrêté du 8 juin 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2002

Art. 8

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Ajout de mentions spécifiques au brevet professionnel pour les activités nautiques

Résumé. L'arrêté du 8 juin 2022 ajoute des mentions spécifiques au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport pour les activités nautiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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