Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de mentions spécifiques au brevet professionnel pour les activités nautiques
Résumé. L'arrêté du 8 juin 2022 ajoute des mentions spécifiques au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport pour les activités nautiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2002Art. 8 : Diplôme d'activités nautiques avec unités complémentaires
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. 8