JORF n°0154 du 5 juillet 2022

Arrêté du 8 juin 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2, A. 212-1, et A. 212-1-1 ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2020 modifié relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Un arrêté de 2022 change des règles d'un arrêté de 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 janvier 2016 > > Art. Annexe > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 juin 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve