JORF n°0180 du 30 juillet 2024

Arrêté du 8 juillet 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 11 janvier 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions d'un directeur de cabinet adjoint

Résumé M. Yves AUFFRET arrête son travail de directeur de cabinet adjoint le 1er août.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Yves AUFFRET, directeur de cabinet adjoint, au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 1er août 2024.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 juillet 2024.

Marc Fesneau