Créé le 11 juillet 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des dispositions relatives au tableau de correspondance entre épreuves de diplômes
Résumé. Les anciennes règles de correspondance entre les épreuves de diplômes sont remplacées par les nouvelles règles
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.