JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des désignations des modules dans l'annexe III c de l'arrêté du 31 juillet 2003

Résumé Les noms de certains modules dans un document de 2003 ont été changés.

A l'annexe III c de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relative à l'organisation du projet de seconde année :
1° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
2° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
3° Les mots : « E5 » sont remplacés par les mots : « E6 et E7 » ;
4° Les mots : « U. 6 » sont remplacés par les mots : « U. 8 ».


Historique des versions

Version 1

A l'annexe III c de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relative à l'organisation du projet de seconde année :

1° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;

2° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;

3° Les mots : « E5 » sont remplacés par les mots : « E6 et E7 » ;

4° Les mots : « U. 6 » sont remplacés par les mots : « U. 8 ».