Arrêté du 8 juillet 2024

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 juillet 2003

Art. Annexes

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Modification des annexes du règlement général du BTS

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 31 juillet 2003 concernant le brevet de technicien supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. Annexes

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