Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes du règlement général du BTS
Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les annexes de l'arrêté du 31 juillet 2003 concernant le brevet de technicien supérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexes