Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des dispositions relatives au tableau de correspondance épreuves/unités
Résumé Les règles de correspondance entre les épreuves et les unités ont été mises à jour dans l'arrêté du 8 juillet 2024.
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 30 juillet 1998 susvisé relatives au tableau de correspondance épreuves/unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
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