Créé le 11 juillet 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tableau de correspondance entre les épreuves
Résumé. Les anciennes règles de correspondance entre les épreuves sont remplacées par des nouvelles.
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 11 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.