Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Accès des passagers de navires de croisière
Résumé Les passagers de croisière avec un passeport valide peuvent entrer et rester dans les ports pendant l'escale.
Au 2 de l'annexe II du même arrêté est ajoutés un g ainsi rédigé :
« g) Les passagers des navires de croisière pour entrer et y séjourner pendant la durée de l'escale s'ils sont titulaires d'un passeport en cours de validité délivré par certains Etats, dans les conditions définies au 1 de l'annexe II du présent arrêté. »
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