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Mise à jour du schéma national des données sur le milieu marin
Le directeur général de l'Agence française pour la biodiversité peut proposer une révision du schéma national des données sur le milieu marin selon les modalités prévues à l'article R. 131-34 du code de l'environnement (Rôle de l'Office français de la biodiversité dans la gestion des systèmes d'information environnementale).
L'Agence française pour la biodiversité procède à un réexamen de ce schéma au minimum tous les six ans.