Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes de qualité environnementale pour la pollution des eaux
Résumé. L'arrêté modifie les normes de qualité environnementale pour la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2005Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 avril 2005Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2005Art. 1, Art. Annexe