Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les installations utilisant des solvants organiques
Résumé. Les règles sur les modifications des installations utilisant des solvants organiques sont précisées, avec des seuils d'émissions de composés organiques volatils à ne pas dépasser.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2009Art. 1