Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des seuils pour les installations utilisant des solvants organiques
Résumé. L'arrêté modifie les seuils de capacité de production et de consommation de solvants pour diverses activités industrielles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2009Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 15 décembre 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2009Art. Annexe I, Art. Annexe II