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Modification d'un arrêté du 23 novembre 2011
L'arrêté du 23 novembre 2011 susvisé (Règles pour le traitement des déchets non dangereux) est ainsi modifié :
1° L'annexe I est modifiée selon les dispositions figurant en annexe X du présent (Modification des règles environnementales) arrêté ;
2° L'annexe II est abrogée ;
3° Après l'annexe I, il est ajouté les annexes II et III rédigées respectivement selon les dispositions figurant en annexes XI et XII du présent arrêté ;