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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des dispositifs médicaux à réexaminer en 2010
Résumé. Un arrêté liste les dispositifs médicaux qui doivent être réexaminés en 2010 pour vérifier s'ils peuvent rester remboursés par la Sécurité sociale.
Descriptions génériques
soumises à réexamen au titre de l'année 2010
| CATÉGORIE DE LA LPP | LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 (tous codes). | Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées. | |||||||
| Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 (tous codes). | Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire. | |||||||
| Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 8 (tous codes). | Appareils destinés au soulèvement du malade. | |||||||
| Titre II, chapitre 1er, section A (tous codes) | Bandages herniaires. | |||||||
| Titre II, chapitre 4, section 2 : B (tous codes). | Canules trachéales. | |||||||
| Titre II, chapitre 4, section 5 : E (tous codes). | Prothèses respiratoires pour trachéostomie. | |||||||
| Titre II, chapitre, section 2 (tous codes). | Prothèse faciale. | |||||||
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 (tous codes). | Filtre vasculaire. | |||||||
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 (tous codes). | Implants de pontage. | |||||||
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 1 (tous codes). | Implants articulaires de coude. | |||||||
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2 (tous codes). | Implants articulaires d'épaule. | |||||||
| Titre III, chapitre 1er, section 6, codes 3134511, 3146282 et 3150332. | Implants trachéaux. | |||||||