Arrêté du 8 janvier 2008

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Descriptions génériques
soumises à réexamen au titre de l'année 2010

CATÉGORIE DE LA LPP LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE
Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 (tous codes). Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées.
Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 (tous codes). Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire.
Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 8 (tous codes). Appareils destinés au soulèvement du malade.
Titre II, chapitre 1er, section A (tous codes) Bandages herniaires.
Titre II, chapitre 4, section 2 : B (tous codes). Canules trachéales.
Titre II, chapitre 4, section 5 : E (tous codes). Prothèses respiratoires pour trachéostomie.
Titre II, chapitre, section 2 (tous codes). Prothèse faciale.
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 (tous codes). Filtre vasculaire.
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 (tous codes). Implants de pontage.
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 1 (tous codes). Implants articulaires de coude.
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2 (tous codes). Implants articulaires d'épaule.
Titre III, chapitre 1er, section 6, codes 3134511, 3146282 et 3150332. Implants trachéaux.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Liste des dispositifs médicaux à réexaminer en 2010

Résumé. Un arrêté liste les dispositifs médicaux qui doivent être réexaminés en 2010 pour vérifier s'ils peuvent rester remboursés par la Sécurité sociale.

Descriptions génériques
soumises à réexamen au titre de l'année 2010

CATÉGORIE DE LA LPP LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE
Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 (tous codes). Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées.
Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 (tous codes). Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire.
Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 8 (tous codes). Appareils destinés au soulèvement du malade.
Titre II, chapitre 1er, section A (tous codes) Bandages herniaires.
Titre II, chapitre 4, section 2 : B (tous codes). Canules trachéales.
Titre II, chapitre 4, section 5 : E (tous codes). Prothèses respiratoires pour trachéostomie.
Titre II, chapitre, section 2 (tous codes). Prothèse faciale.
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 (tous codes). Filtre vasculaire.
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 (tous codes). Implants de pontage.
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 1 (tous codes). Implants articulaires de coude.
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2 (tous codes). Implants articulaires d'épaule.
Titre III, chapitre 1er, section 6, codes 3134511, 3146282 et 3150332. Implants trachéaux.

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