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Arrêté du 8 janvier 1990

relatif à la frappe et à la mise en circulation de deux pièces commémoratives de 500 F

Abrogé1 janvier 2002
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Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget,

Vu le décret n° 89-300 du 10 mai 1989 autorisant la fabrication de pièces de 500 F,

Périmé1 janvier 2002

Créé le 13 janvier 1990 · Périmé le 1 janvier 2002

La composition et les caractéristiques de deux pièces commémoratives de 500 F au millésime 1989, dont la frappe est autorisée par le décret n° 89-300 du 10 mai 1989 susvisé, sont fixées ainsi qu'il suit :

Diamètre (en millimètres) : 31.

Composition :

- titre droit : or 920, argent 40, cuivre 40.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids :

- poids droit : 17 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 2.

Tranche inscrite en relief.

Périmé1 janvier 2002

Créé le 13 janvier 1990 · Périmé le 1 janvier 2002

La gravure de ces pièces sera réalisée par l'atelier de gravure des Monnaies et médailles.

L'avers de la première pièce est conforme au modèle créé par M. Guy Brun et représente un skieur alpin sur fond de Mont-Blanc. En légende : République française.

L'avers de la deuxième pièce est conforme au modèle créé par M. Georges Yoldjoglou et représente un couple de patineurs artistiques sur le lac du Bourget. En légende : République française. Le revers commun aux pièces a été conçu par l'atelier des Monnaies et médailles.

Il comprend la valeur faciale "500 F" et le millésime "1989", le logotype des XVIes Jeux Olympiques d'hiver, l'inscription "XVIes Jeux Olympiques d'hiver".

La devise "Liberté, Egalité, Fraternité" est inscrite en relief sur la tranche.

Périmé1 janvier 2002

Créé le 13 janvier 1990 · Périmé le 1 janvier 2002

L'émission de chacune des pièces définie à l'article 1er sera limitée à 30 000 exemplaires.

Périmé1 janvier 2002

Créé le 13 janvier 1990 · Périmé le 1 janvier 2002

Le prix de cession des pièces commémoratives visées par le présent arrêté sera fixé après accord du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, par décision du directeur des Monnaies et médailles. Il comprendra, notamment, en sus de la valeur faciale, les coûts de frappe, de composition, de conditionnement et de commercialisation.

Périmé1 janvier 2002

Créé le 13 janvier 1990 · Périmé le 1 janvier 2002

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

NOTA : L'ordonnance 2000-916 du 19 septembre 2000 est entrée en vigueur au 1er janvier 2002. Elle substitue l'euro au franc.

PIERRE BÉRÉGOVOY.

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2002

En vigueur du samedi 13 janvier 1990 au lundi 31 décembre 2001

Arrêté du 8 janvier 1990
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