Arrêté du 8 janvier 1990

Article 1

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Article 1

La composition et les caractéristiques de deux pièces commémoratives de 500 F au millésime 1989, dont la frappe est autorisée par le

décret n° 89-300 du 10 mai 1989

susvisé, sont fixées ainsi qu'il suit :

Diamètre (en millimètres) : 31.

Composition :

- titre droit : or 920, argent 40, cuivre 40.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids :

- poids droit : 17 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 2.

Tranche inscrite en relief.

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Périmé1 janvier 2002

Créé le 13 janvier 1990 · Périmé le 1 janvier 2002

La composition et les caractéristiques de deux pièces commémoratives de 500 F au millésime 1989, dont la frappe est autorisée par le décret n° 89-300 du 10 mai 1989 susvisé, sont fixées ainsi qu'il suit :

Diamètre (en millimètres) : 31.

Composition :

- titre droit : or 920, argent 40, cuivre 40.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids :

- poids droit : 17 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 2.

Tranche inscrite en relief.

Historique des versions

Périmé depuis le mardi 1 janvier 2002

En vigueur du samedi 13 janvier 1990 au lundi 31 décembre 2001

Source : Légifrance