Arrêté du 8 février 2018

Article 3

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Article 3

Dans l'annexe IIc du même arrêté, la sous-partie « 3.2 Forme ponctuelle » de la partie intitulée « Epreuve EP1 option soudage (Unité U1S) » est remplacée par les dispositions de l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2019

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Modification d'une épreuve de soudage

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'une épreuve de soudage dans une annexe.

Dans l'annexe IIc du même arrêté, la sous-partie « 3.2 Forme ponctuelle » de la partie intitulée « Epreuve EP1 option soudage (Unité U1S) » est remplacée par les dispositions de l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2019

Source : Légifrance