Arrêté du 8 février 2016

Article 2

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Article 2

I.-Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
II.-A l'entrée en vigueur du présent arrêté dans les conditions prévues au I, toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment l'arrêté du 3 avril 1981 relatif aux domaines généraux de mathématiques, sciences, français, monde actuel, langues étrangères communs à l'ensemble des brevets professionnels organisés par unités de contrôle capitalisables.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Nouvel arrêté pour les enseignements généraux des brevets professionnels

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2016, remplaçant les anciennes règles sur les enseignements généraux des brevets professionnels.

I.-Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
II.-A l'entrée en vigueur du présent arrêté dans les conditions prévues au I, toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment l'arrêté du 3 avril 1981 relatif aux domaines généraux de mathématiques, sciences, français, monde actuel, langues étrangères communs à l'ensemble des brevets professionnels organisés par unités de contrôle capitalisables.

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En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Source : Légifrance