Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un manuel d'exploitation pour les vols à sensations
Résumé. Un nouvel article crée un manuel d'exploitation pour les vols à sensations, détaillant l'organisation, les procédures de sécurité et les responsabilités du personnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 juillet 1991Art. Annexe VII
- Arrêté du 24 juillet 1991Art. Annexe VII