Créé le 30 décembre 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de conception et d'utilisation des systèmes de manœuvre
Résumé. L'article précise comment concevoir et utiliser les systèmes de manœuvre en fonction des conditions de la route, de la météo et du trafic.
Les informations relatives au domaine de conception fonctionnelle, aux conditions d'activation des manœuvres ou des reprises en main mentionnées aux 2°, 3° et 4° de l'article 2 précisent les conditions relatives aux caractéristiques de la voirie, les conditions météorologiques et de visibilité ; et, lorsque c'est pertinent, les conditions relatives à la vitesse du véhicule et aux conditions de trafic environnant.