Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des accords d'entreprise agréés
Résumé. Un arrêté liste les accords d'entreprise agréés, comme ceux sur la santé, le temps de travail ou les primes.
I. - Association ARAIMC (13400 Aubagne)
Protocole d'accord du 2 juillet 2015 relatif à la NAO 2015.
II - AEHM (64340 Boucau)
Accord d'entreprise du 14 août 2015 relatif à la complémentaire santé.
III. - ADAPEI de la Sarthe (72021 Le Mans)
Accord d'entreprise du 13 janvier 2015 relatif au temps d'habillage, déshabillage et douche.
IV. - Association Moissons Nouvelles (75019 Paris)
Accord du collectif du 18 mai 2015 modifié par avenant du 13 octobre 2015 relatifs à la complémentaire santé.
V. - Association L'Elan Retrouvé (75009 Paris)
Accord d'entreprise du 21 juillet 2015 relatif à l'attribution d'une prime de saisie des écritures comptables et de tenue de caisse.