I. - Association ARAIMC (13400 Aubagne)

Protocole d'accord du 2 juillet 2015 relatif à la NAO 2015.

II - AEHM (64340 Boucau)

Accord d'entreprise du 14 août 2015 relatif à la complémentaire santé.

III. - ADAPEI de la Sarthe (72021 Le Mans)

Accord d'entreprise du 13 janvier 2015 relatif au temps d'habillage, déshabillage et douche.

IV. - Association Moissons Nouvelles (75019 Paris)

Accord du collectif du 18 mai 2015 modifié par avenant du 13 octobre 2015 relatifs à la complémentaire santé.

V. - Association L'Elan Retrouvé (75009 Paris)

Accord d'entreprise du 21 juillet 2015 relatif à l'attribution d'une prime de saisie des écritures comptables et de tenue de caisse.