Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme de formation des enseignants de la conduite
Résumé. L'arrêté modifie le programme de formation des enseignants de la conduite automobile pour inclure des notions sur l'éco-conduite, la sécurité routière et la pédagogie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 3 → Version 2
- Arrêté du 10 octobre 1991Art. Annexe 3