Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des événements sanitaires indésirables et maladies à signaler
Résumé. La liste des événements sanitaires indésirables et maladies à signaler obligatoirement via un portail dédié est mise à jour pour inclure les maladies à signalement obligatoire.
A modifié les dispositions suivantes :