Article 6
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Modification des exigences de formation pour les conducteurs de la catégorie D
L'arrêté du 7 juin 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 5, le tableau est remplacé par le tableau suivant :
«
| Acquis du candidat à l'entrée en formation |Durée minimale
de formation|Dont heures
minimales
de pratique
individuelle|Dont heures
minimales
de conduite
individuelle|Heures maximales
de conduite
en simulateur
haut de gamme|
|--------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------|-------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------|
| Non titulaire de la catégorie D du permis de conduire | 399 | 44 | 25 | 8 |
|Titulaire de la catégorie D du permis de conduire, sans carte de qualification de conducteur| 315 | 24 | 15 | 4 |
» ;
2° A l'article 12, les mots : « L'annexe » sont remplacés par les mots : « L'annexe 2 » ;
3° L'article 14 est ainsi modifié :
a) Au cinquième alinéa, les mots : « mise en situation n° 1 temps 2 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
b) Au septième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
c) Au huitième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 (une interrogation écrite, des vérifications courantes de sécurité, une interrogation orale et un test de maniabilité) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 » ;
d) Au treizième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
e) Au vingt-huitième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 (conduite) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 1 » ;
f) Au vingt-neuvième alinéa, les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 (prise en charge du véhicule) » sont remplacés par les mots : « mise en situation professionnelle n° 1, temps 2 » ;
4° Le tableau en annexe est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
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