Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des instituts de gestion dans les universités
Résumé. L'arrêté modifie la liste des instituts de gestion dans certaines universités et établissements publics.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 12 : Création d'instituts de gestion dans les universités
→ Version 5 : Réorganisation des instituts de gestion
→ Version 5 : Réorganisation des instituts de gestion
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 12