Arrêté du 8 avril 2013

Article 16

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Article 16

Les modalités de contrôle des connaissances sont arrêtées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 6 (Contenu du diplôme de formation approfondie en sciences médicales) du présent arrêté, notamment en ce qui concerne l'acquisition et la capitalisation des connaissances et compétences issues des enseignements. Ces modalités permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des connaissances et compétences constitutives du diplôme.
Les aptitudes et l'acquisition des connaissances et compétences sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier qui, dans la mesure du possible, doit être privilégié soit par un examen terminal, soit par les deux modes de contrôle combinés. Une session de rattrapage intervient dans un délai qui ne peut être inférieur à deux semaines après la publication des résultats par période d'enseignement.
Dans le respect du délai fixé à l'article L. 613-1 du code de l'éducation (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires), les établissements publient l'indication du nombre des épreuves, de leur nature, de leur durée, de leur coefficient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respective des épreuves écrites, orales, pratiques et cliniques.
Le président de l'université nomme le président et les membres des jurys d'examen.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2013 · Dernière version le 8 octobre 2021

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Modalités de contrôle des connaissances en médecine

Résumé. L'article décrit comment les étudiants en médecine sont évalués, soit par des contrôles continus, des examens finaux, ou une combinaison des deux.

Les modalités de contrôle des connaissances sont arrêtées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 6 (Contenu du diplôme de formation approfondie en sciences médicales) du présent arrêté, notamment en ce qui concerne l'acquisition et la capitalisation des connaissances et compétences issues des enseignements. Ces modalités permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des connaissances et compétences constitutives du diplôme.
Les aptitudes et l'acquisition des connaissances et compétences sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier qui, dans la mesure du possible, doit être privilégié soit par un examen terminal, soit par les deux modes de contrôle combinés. Une session de rattrapage intervient dans un délai qui ne peut être inférieur à deux semaines après la publication des résultats par période d'enseignement.
Dans le respect du délai fixé à l'article L. 613-1 du code de l'éducation (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires), les établissements publient l'indication du nombre des épreuves, de leur nature, de leur durée, de leur coefficient ainsi que la répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respective des épreuves écrites, orales, pratiques et cliniques.
Le président de l'université nomme le président et les membres des jurys d'examen.

Relations

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 8 octobre 2021

Modifié parArrêté du 30 septembre 2021art. 1 : Modification des règles de formation en médecine

En résumé. Les modalités de contrôle des connaissances ont été précisées et modernisées, notamment en clarifiant les termes utilisés et en adaptant les périodes d'évaluation.

En vigueur du dimanche 1 septembre 2013 au jeudi 7 octobre 2021

Source : Légifrance