Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 11 septembre
Résumé. L'arrêté du 11 septembre 2008 est modifié par l'arrêté du 8 avril 2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2008Art. 2 : Organisation de la direction des services de la navigation aérienne
→ Version 5
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- Arrêté du 11 septembre 2008Art. 2