Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses d'unités pour certains diplômés
Résumé. Les titulaires de certains baccalauréats professionnels et brevets professionnels peuvent être dispensés de certaines unités du baccalauréat professionnel technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 2006Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 3 mai 2006Art. 9