Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'épreuves pour le brevet professionnel en char à voile
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE I