Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la gérance des pharmacies à usage intérieur
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 28 mars 2019Art. 1
Arrêté du 8 août 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mars 2019
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mars 2019Art. 1
cite
Source : Légifrance
Modification des règles pour les traitements par CAR-T Cells
Arrêté du 8 août 2019 · art. 1
Déclaration obligatoire pour les établissements utilisant des CAR-T Cells
Arrêté du 8 août 2019 · art. 3
Conditions pour le prélèvement et l'administration des CAR-T Cells
Arrêté du 28 mars 2019 · art. 1 (Ab)
Art. R5126-25
Code de la santé publique
Activités médicales nécessitant une autorisation
Code de la santé publique · art. R6122-25
Décret n°2019-489 du 21 mai 2019